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Quels justificatifs sont nécessaires pour souscrire ?
Quels justificatifs sont nécessaires pour souscrire ?
Amelie Yuan avatar
Écrit par Amelie Yuan
Mis à jour il y a plus de 2 mois

Les justificatifs nécessaires sur nos produits peuvent varier en fonction du type de produit, du montant, et de notre partenaire

Pour toutes les souscriptions :

Pièce d'identité :

Celle-ci doit nécessairement être en cours de validité et comporter photographie et signature :

  • Une carte d'identité (recto/verso)

  • Un passeport

  • Une carte de séjour

Justificatif de domicile :

Celui-ci doit être à votre nom et à la même adresse que celle renseignée lors de votre souscription.

Si vous ne possédez pas d'un justificatif de domicile à votre nom, veuillez nous joindre une attestation sur l'honneur d'hébergement ainsi que la pièce d'identité de votre hébergeur.

Justificatifs de domicile de moins de 6 mois acceptés :

  • Facture d'énergie ou de téléphone

Justificatifs de moins de 12 mois acceptés :

  • Relevé d'imposition

RIB :

RIB de compte courant à votre nom et d'une banque française.

Pour certaines souscriptions :

Justificatif d'origine des fonds

Ce document peut vous être demandé dans des souscriptions de Private Equity ou lorsque votre demande de souscription dépasse un certain montant.

Les documents demandés sont en général un moyen de tracer la provenance des fonds sur votre compte bancaire.

  • 3 derniers bulletins de paie

  • Relevé de compte épargne

  • Dernier avis d'imposition

  • Copie d'un acte notarié (vente d'un bien immobilier, succession …).

  • D'autres justificatifs peuvent vous être demandés dans certains cas

Liés à la personne morale

Lorsque vous souscrivez en personne morale, des documents liés à ce type de souscription vous seront demandés

  • KBIS de moins de 3 mois

  • Statuts certifiés conformes, datés et signés de moins de 3 mois

  • Registre des bénéficiaires effectifs

  • Toutes les pièces d'identité des bénéficiaires effectifs

  • Justificatif d'origine des fonds lié à la personne morale

  • IBAN de la personne morale

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