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Comment se passent les souscriptions sur un Compte à Terme ?

Mots clés : Compte à terme / CAT / CFCAL

Emrys Sauno avatar
Écrit par Emrys Sauno
Mis à jour il y a plus de 2 mois

  1. La première souscription

Lors de la première souscription, vous devez déposer au minimum 10.000€. Ce montant peut être réparti sur un CAT ou plusieurs CAT comme vous le souhaitez, à la seule condition que chaque CAT doit être d’un montant minimum de 1.000€.

Si vous ouvrez plusieurs CAT, ils peuvent être de même maturité (durée) ou de maturités différentes.

Exemple :

Soit les produits proposés suivants :

Vous décidez d’investir 20.000€.

La date de constitution de votre ou vos CAT est le 16/10/2023

Produits

Taux brut

CAT 1 an

3,20%

CAT 2 ans

3,10%

CAT 3 ans

3%

CAT 4 ans

3%

CAT 5 ans

3%

Vous pouvez donc décider d’opter par exemple pour un investissement de 20.000€ sur un CAT 3 ans à 3.70% uniquement arrivant à échéance le 16/10/2026 ; tout comme vous avez la possibilité de diversifier votre investissement comme illustré ci-dessous :

Montant investi

Produit

Taux Brut

Date de Constitution

Date d’Echeance

4.000€

CAT 1 an

3.20%

16/10/2023

16/10/2024

7.000€

CAT 1 an

3.10%

16/10/2023

16/10/2024

2.000€

CAT 2 ans

3.0%

16/10/2023

16/10/2025

2.000€

CAT 3 ans

3.0%

16/10/2023

16/10/2026

2.000€

CAT 4 ans

3.0%

16/10/2023

16/10/2027

3.000€

CAT 5 ans

3.0%

16/10/2023

16/10/2028

20.000€

  1. Souscriptions ultérieures

Pour toute souscription ultérieure, nous vérifions que l’encours de tous vos CAT actifs détenus chez nous est d’au moins 10.000€ et qu’il ne dépasse pas les 10.000.000€. Si ces deux conditions sont remplies, vous pouvez faire une nouvelle souscription pour un ou plusieurs CAT.

Pour rappel, toute souscription ultérieure doit être d’au moins 1.000€ (seule la première souscription impose un montant de 10.000€)

Prenons l’exemple précédent de diversification :

  1. Nous sommes le 10 Novembre 2024, vous décidez de souscrire à nouveau pour un CAT.

Votre situation à cette date est la suivante :

Montant investi

Produit

Taux Brut

Date de Constitution

Date d’Echeance

2.000€

CAT 2 ans

3.60%

16/10/2023

16/10/2025

2.000€

CAT 3 ans

3.70%

16/10/2023

16/10/2026

2.000€

CAT 4 ans

3.80%

16/10/2023

16/10/2027

3.000€

CAT 5 ans

3.90%

16/10/2023

16/10/2028

9.000€

Les CAT 1 an étant arrivés à échéance le 16 Octobre 2024, votre encours n’est plus que de 9.000€.

Etant donné que pour souscrire à nouveau il vous faut un encours minimum de 10.000€ et que le montant minimal d’un CAT étant de 1.000€, vous pouvez donc souscrire un nouveau CAT pour 1.000€ uniquement : le minimum requis d’encours sera respecté.

Ceci amène à la conclusion suivante : Lorsque votre encours devient en deçà de 10.000€, du au fait de CAT arrivés à échéance ou remboursés anticipativement, cela n’entraine pas la clôture de vos autres CAT en cours de vie : Ils restent actifs jusqu’à leur échéance finale ou, à votre demande, jusqu’à leur remboursement anticipé.

En revanche, ceci peut avoir un impact sur les nouvelles souscriptions comme illustré dans l’exemple suivant :

  1. Nous sommes le 10 Novembre 2025. Depuis la date de constitution initiale de vos CAT du 16 Octobre 2023, certains de vos CAT sont arrivés à échéance (les CAT 1an et le CAT 2 ans). Vous décidez de souscrire à nouveau. Votre situation est la suivante :

Montant investi

Produit

Taux Brut

Date de Constitution

Date d’Echeance

2.000€

CAT 3 ans

3.70%

16/10/2023

16/10/2026

2.000€

CAT 4 ans

3.80%

16/10/2023

16/10/2027

3.000€

CAT 5 ans

3.90%

16/10/2023

16/10/2028

7.000€

Bien que le montant minimum de souscription d’un CAT soit de 1.000€, vous ne respectez pas la condition, si vous décidez de n’investir que 1.000€, d’encours minimum de 10.000€.

🡺Dans cette situation, vous devrez investir au minimum 3.000€ afin d’atteindre l’encours minimum requis.

Les taux annoncés sont susceptibles de ne plus être ceux actuels. Pensez à vérifier sur le parcours de souscription digital les taux indiqués

Si vous avez des questions ou souhaitez échanger sur votre projet vous pouvez prendre rendez vous avec un conseiller ici

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